Nos Amis A Quatre Pattes

Le cheval est hébergé (en paddock), (en stalle) ou (en box) *.

Avant l'entrée en jouissance, le box ou la stalle a été nettoyé et désinfectés et sont réputés salubres et convenir à l'usage  pour lesquels ils sont destinés.

L'exploitant s'engage :

• A faire donner à l'animal l'ensemble des soins  que sa nature et ses besoins éthologique requièrent et à prendre toute mesure de manière à prévenir toute souffrance inutile ou traitements cruels ou dégradants, soit s'engage à le loger, le nourrir et le soigner  en bon père de famille.
• Soigner le cheval chaque jour, selon les horaires suivants : ..................
• Nettoyer le box les jours de la semaine suivants :..................                        
• Aux horaires suivants : ..................
• La litière donnée au cheval sera : (paille),(copeaux), (tourbe), (autre :  .................. ) *
• Le box sera muni d'un abreuvoir automatique dont le fonctionnement sera vérifié ..................fois par jour.
• Le bac à eau sera vidé et nettoyé et de l'eau potable sera apportée.................. par jour.
• La ration de nourriture ordinaire consiste en : ..................                        
• Apportée les jours de la semaine suivants : ..................                        
• Aux horaires suivants : ..................
• Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés)* lorsque la ration est distribuée.

Le Propriétaire, les cavaliers ou les visiteurs ne peuvent apporter des compléments de nourriture d'aucune nature.

Le Centre Equestre s'engage à faire  appel, en cas de besoin, au vétérinaire et au maréchal-ferrant usuellement attachés à l'établissement.

Le Cheval ne peut être utilisé que par le Propriétaire ou les membres de sa famille, à raison  de .................. heures par semaine, les jours d'ouverture   du Centre Equestre . Hors de ces horaires, le Centre Equestre  utilisera le Cheval comme bon lui semblera et à telle  fin qu'il lui plaira, sous la réserve expresse que  cette utilisation ne puisse excéder les limites de  ses activités découlant des statuts.

Le Centre Equestre utilisera le Cheval d'une  manière rationnelle et en fonction de ses possibilités, de ses capacités et de son état.

Le Propriétaire bénéficie d'une place dans la sellerie du Centre Équestre.

L'utilisation des installations se fait conformément  au Règlement Intérieur, dont un exemplaire  a été remis au Propriétaire qui le reconnaît.

Le Propriétaire facturera, chaque mois, le Centre Equestre, pour la location du Cheval au prix de    .................. Frs.

La pension de son Cheval lui sera facturée chaque mois, de manière forfaitaire, par le Centre Equestre, à la somme de .................. Frs, T.T.C.   (prévoir la même somme correspondant à un "compte-échange", le Centre Equestre n'étant redevable fiscalement, que de la T.V.A.).

Ces tarifs sontt fixés pour l'année                    civile en cours. Ils peuvent exceptionnellement être                    révisés si la conjoncture économique                    l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le Propriétaire                    bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter                    de la notification du nouveau prix pour dénoncer le                    contrat.

En contrepartie de l'utilisation, le Centre                    Equestre assurera à ses seuls frais, risques et périls,                    la garde du Cheval, la nourriture, les soins, exception faite                    des gros risques vétérinaires, l'entretien                    complet du Chevall, et ce, suivant les méthodes classiques                    et rationnelles en pareille matière.

Les risques civils encourus du fait de l'utilisation                    du Cheval, sont couverts par une assurance souscrite par                    le Centre Equestre, lorsqu'il en a l'usage. Le Propriétaire                    souscrit, de son côté, une assurance "responsabilité civile" pour                    les moments où il dispose de la garde de son Cheval.

Le Propriétaire prend à sa charge                    les frais d'assurance pour le risque mortalité. S'il                    ne désire pas assurer son Cheval en mortalité,                    il en fait la déclaration au Centre Equestre.

Le Centre Equestre a souscrit une assurance                    vol forfaitaire pour le matériel entreposé dans                    la sellerie, dans la limite de .................. Frs par                    sinistre. Le Propriétaire doit remettre, dès                    son arrivée, un inventaire détaillé de                    son matériel entreposé et s'engage à porter à la                    connaissance du Centre Equestre toute modification de la                    composition de ce matériel,

Ou

Le Centre Equestree n'a pas souscrit d'assurance                    vol pour la sellerie, le Propriétaire entrepose donc                    son matériel à ses seuls risques et périls.

Si le Propriétaire souhaite des soins                    spéciaux ou une nourriture particulière pour                    son Cheval, il devra en faire la demande auprès du                    Centre Equestre, étant expressément convenu                    entre les parties, que ces frais resteraient à sa                    seule charge.

Le Cheval est remis ce jour apparemment sain                    et net et apte à l'usage pour lequel il est destiné,                    accompagné de son livret signalétique.

Convention                      de prêt à usage d'un cheval à un établissement équestre                      :

Le Propriétaire prête son Cheval                    au Centre Equestre, qui s'engage :

• A faire donner au Cheval l'ensemble des soins que sa                        nature et ses besoins éthologique requièrent                        et à prendre toute mesure de manière à prévenir                        toute souffrance inutile ou traitements cruels ou dégradants,                        soit s'engage à leloger, le nourrir et lesoigner                        en bon père de famille.
• Soigner le cheval chaque jour, selon les horaires suivants                        : ..................
• Nettoyer le box les jours de la semaine suivants :                        ..................                         Aux horaires suivants : ..................
• La litière donnée au cheval sera : (paille),                        (copeaux), (tourbe), (autre :  ..................                        ) *
• Le box sera muni d'un abreuvoir automatique dont le                        fonctionnement sera vérifié ..................fois                        par jour.
• Le bac à eau sera vidé et nettoyé et                        de l'eau potable sera apportée..................                        par jour.
• La ration de nourriture ordinaire consiste en : ..................                         Apportée les jours de la semaine suivants : ..................                         Aux horaires suivants : ..................
• Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés)                        * lorsque la ration est distribuée.
• Un complément de nourriture consistant en :                        ..................                         Apportée les jours de la semaine suivants : ..................                         Aux horaires suivants : ..................
• Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés)                        * lorsque le ou les compléments sont distribués. 

Le Propriétaire, les cavaliers ou les                    visiteurs ne peuvent apporter des compléments                    de nourriture d'aucune nature.

Le Propriétaire est réputé connaître                    l'établissement et l'agréer dans l'état                    dans lequel il se trouve.

Le Cheval est hébergé (en paddock),                    (en stalle) ou (en box) *.

Avant l'entrée en jouissance, le boxe                    ou la stalle a été nettoyé et désinfectés                    et sont réputés salubres et convenir à l'usage                    pour lesquels ils sont destinés.

Le Cheval sera normalement hébergé dans                    les installations du Centre Equestre. En cas de déplacement,                    le Propriétaire devra être informé.

Le Centre Equestree s'engage à faire                    appel, en cas de besoin, au vétérinaire et                    au maréchal-ferrant usuellement attachés à l'établissement.

Le Centre Equestre utilisera le Cheval d'une                    manière rationnelle et en fonction de ses possibilités,                    de ses capacités et de son état.

Le Cheval est plus spécialement affecté à :                    (promenade), (leçons), (compétitions), (attelage),                    (autres..................) * et pour les cavaliers du niveau                    : ...................

Le Centre Équestre assurera à ses                    seuls frais, risques et périls, la garde du Cheval,                    la nourriture, les soins, y compris les vermifuges et vaccins,                    exception faite des gros risques vétérinaires,                    l'entretien complet du Cheval et ce, suivant les méthodes                    classiques et rationnelles en pareille matière.

Les risques civils encourus du fait de l'utilisation                    du Cheval, sont couverts par une assurance souscrite par                    le Centre Equestre.

Le Propriétaire prend à sa charge                    les frais d'assurance pour le risque mortalité. S'il                    ne désire pas assurer son Cheval en mortalité,                    il en fait la déclaration au Centre Equestre.

Le Cheval pourra participer à des compétitions                    d'entraînement ou officielles, sous la responsabilité du                    Centre équestre qui conservera les prix et récompenses,                    seules les plaques reviendront au Propriétaire à l'issue                    du contrat.

Le Cheval est remis ce jour apparemment sain                    et net et apte à l'usage pour lequel il est destiné,                    accompagné de son livret signalétique.

NOTA : Ce type de contrat ne doit faire l'objet                    d'aucune contrepartie comme l'utilisation gratuite du Cheval                    par le Propriétaire, sinon il risque d'être                    fiscalement requalifié en contrat "au pair".